Mentions légales
Le présent site est exploité par Les Gardiens Ferme Alternative, entreprise québécoise enregistrée, agissant sous le nom commercial “Sick & Twisted Pepper Seeds”.
Propriétaire et éditeur du site
Nom de l’entreprise : Les Gardiens Ferme Alternative
Nom commercial : Sick & Twisted Pepper Seeds
Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : [à insérer]
Courriel : info@sickandtwistedseeds.com
Hébergeur
Nom de l’entreprise : Hosterwise
Site web : https://hosterwise.com/
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site (textes, images, logos, graphismes, photos, vidéos, descriptions, etc.) est la propriété exclusive de Les Gardiens Ferme Alternative / Sick & Twisted Pepper Seeds ou fait l’objet d’une licence d’utilisation autorisée.
Toute reproduction, distribution, modification ou réutilisation du contenu, partielle ou totale, sans consentement écrit préalable, est strictement interdite.
Données personnelles et confidentialité
Les données personnelles collectées (nom, adresse, courriel, informations de commande, etc.) sont utilisées exclusivement pour :
- la gestion des commandes et expéditions
- la communication avec la clientèle
- l’amélioration du site et de l’expérience utilisateur
Conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Québec), vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données en écrivant à :
info@sickandtwistedseeds.com
Cookies
Le site utilise des cookies afin d’améliorer la navigation et d’analyser la fréquentation.
Vous pouvez refuser l’utilisation de cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.
Responsabilité
Nous mettons tout en œuvre pour assurer la fiabilité et la disponibilité du site.
Cependant, Les Gardiens Ferme Alternative / Sick & Twisted Pepper Seeds ne peut être tenu responsable des erreurs, interruptions, pertes de données ou dommages résultant de l’utilisation du site ou de son contenu.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Ces liens sont fournis à titre informatif et ne constituent pas une approbation.
Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de ces sites externes.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par les lois de la province de Québec (Canada).
Tout différend relatif à l’utilisation du site ou aux services offerts sera soumis aux tribunaux compétents du district d’Arthabaska ou de Drummondville.